Menu

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site toomat.com est la propriété de la société SAS INTERNATIONAL TRADE PARTS - ITP – SAS au capital de 150 000 euros.

Enseigne : Toomat

SIÈGE SOCIAL

SAS INTERNATIONAL TRADE PARTS - ITP

312, rue de la Verrerie

74290 ALEX

RHÔNE-ALPES

FRANCE

Dirigeant : Willy COLLOMB PATTON

SIRET : 89218300500016

RCS : ANNECY 892183005

TVA : FR43517677241

APE : 4663Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil

Téléphone : +33 (0)4 50 01 22 22

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées. SAS INTERNATIONAL TRADE PARTS - ITP peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis. Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s’adresser au webmestre.

CRÉDIT SITE INTERNET

Création & hébergement : Maison du Net

Photographies : SAS INTERNATIONAL TRADE PARTS - ITP

LIENS HYPERTEXTES VERS D’AUTRES SITES INTERNET

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de SAS INTERNATIONAL TRADE PARTS - ITP.

SAS INTERNATIONAL TRADE PARTS - ITP autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs.

CRÉDITS PHOTOS – DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à SAS INTERNATIONAL TRADE PARTS - ITP. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Pour en savoir davantage, veuillez consulter notre politique de confidentialité.